Ce calcul est illustré par un exemple de cotisations payées en 2012 encore appelée Année N, en sachant qu’en 2009, il n’y a pas eu de bénéfice, mais un déficit.

1. Calcul provisionnel des cotisations payées en 2012.

Pour calculer les cotisations prévisionnelles payées en 2012 on calcule les cotisations à partir des revenus déclarés de 2010, déclarés au service des impôts en avril 2011 et à l’URSSAF en septembre 2011.
On paie ainsi les cotisations calculées de façon provisionnelle sur les revenus de l’année 2010 ou année N-2.

Les cotisations provisionnelles payées en 2012 sont calculées en décembre 2011 et envoyées au travailleur indépendant en décembre 2011.

Elles sont à payer sous forme de quatre cotisations trimestrielles étalées en 2012. La première dans l’exemple ci-dessous est à payer le 06.02.12 et la quatrième le 05.11.12.


Calcul par l’URSSAF des cotisations provisionnelles à payer sur 2012 recto

Calcul par l’URSSAF des cotisations provisionnelles à payer sur 2012 verso

2. Calcul de la régularisation des cotisations d’URSSAF à payer sur les revenus de 2011, régularisation payée fin 2012.

L’URSSAF calcule la régularisation des cotisations sur les revenus de 2011 que l’on reçoit en octobre 2012 quand elle reçoit la déclaration des revenus de 2011, déclaration reçue fin septembre 2012.

a. Elle calcule alors les vraies cotisations de 2011 CV sur les revenus de 2011 c'est-à-dire sur les revenus de l’année N-1.

Le calcul peut être obtenu de façon approximative par la formule suivant CV = 15% des BNC de 2011. (BNC : Bénéfices Non Commerciaux).

Dans ce cas précis, le calcul est CV = 11.617€.

Regularisation Cotisations URSSAF payees en 2012 recto

Regularisation Cotisations URSSAF payees en 2012 verso

b. L’URSSAF soustrait de CV les cotisations provisionnelles CT, c'est à dire  les cotisations  payées en 2011 sauf la régularisation payée fin 2011 qui correspond à la régularisation sur la cotisation des revenus de 2010. On remarquera qu’en 2011 dans l’exemple ci-dessous le travailleur indépendant a payé 0€ de cotisations trimestrielles provisionnelles car il était en déficit en 2009.

Calcul par l’URSSAF des cotisations provisionnelles payées en 2011 recto.
Calcul par l’URSSAF des cotisations provisionnelles payées en 2011 verso

En 2011 le travailleur indépendant n’a donc payé que 10.632 € correspondant à la régularisation des cotisations des revenus de 2010.

Calcul de la régularisation par l’URSSAF à payer fin 2011 recto

Calcul de la régularisation par l’URSSAF à payer fin 2011 verso

Régularisation des cotisations sur les revenus de 2011 = CV – CT = 11.617€ - 0 € = 11.617€.

c. Régularisation à payer.

Le travailleur indépendant doit donc payer une régularisation pour les cotisations sur les revenus de 2011, régularisation payable fin 2012 qu’on appelle R. R = 11.617€.

Dans l’exemple ci-dessous la régularisation R est égale aux vraies cotisations de 2011 calculées sur les revenus de 2011.



 

En conclusion, pour se sortir du maquis redoutable du calcul des cotisations de travailleur indépendant d’URSSAF, il faut retenir plusieurs principes :

-         On paye les cotisations calculées de façon prévisionnelle sur l’année N-2, si l’année N est l’année actuelle. Le calcul de la régularisation des cotisations payées en année N se base sur le calcul des vraies cotisations sur les revenus de l’année N-1.

-         Pour obtenir la régularisation de l’année N payable en fin d’année de l’année N, on soustrait des vraies cotisations CV sur les revenus de l’année N-1, les cotisations CT prévisionnelles payées lors de l’année N-1. De ces cotisations provisionnelles de l’année N-1 il faut bien sûr exclure la régularisation payée à la fin de l’année N-1.

En espérant que vous avez compris à partir des exemples ci-dessous, bon courage ! Si vous n’avez toujours pas compris, vous pouvez contacter l’URSSAF au numéro de téléphone indiqué sur le calcul des cotisations de travailleur indépendant par l’URSSAF qui vous est envoyé. Il faut faire mention de votre NNI ou Numéro National d’Identification et de votre numéro de travailleur indépendant ou numéro de cotisant à l’URSSAF qui est indiqué dans la colonne références en haut et à gauche de votre feuille de calcul de cotisations de l’URSSAF.